Photos, licence et propriété intellectuelle

Depuis quelques temps, j’essaie tant bien que mal (et plus mal que bien) de me mettre à la photo. D’ailleurs, je tiens à m’excuser pour les rares visiteurs de ce blog de vous polluer avec tout ça ;-) !
Aussi, quand on publie des photos (ça marche avec plein d’autres trucs aussi), se pose la question des droits, de loi, de licence, de copyrights, tout ça tout ça.

Et cette question s’est posée également pour moi, même si je peux le reconnaitre, mes photos ne sont pas forcément au goût de tout le monde.

Je ne vais pas faire ici un cours de droit (d’ailleurs, j’y connais rien) mais vous expliquer comment je protège mon travail.

Tout d’abord, je publie mes photos sur plusieurs sites à la fois : Flickr, le projet Wikipedia Commons et ce blog.

Pour protéger un minimum mes photos, j’ai donc cherché la licence qui me convient le mieux, celle qui me plait le plus.

Pour rester cohérent dans ma démarche, j’ai décide d »appliquer à chaque photo la même licence, peu importe le site où elle se trouve. Et j’applique à toutes mes photos la même licence. Je ne fais pas de distinction.

Choix de la licence pour mes photos sur Flickr

J’ai commencé à publier mes photos sur Flickr. Et j’avais sélectionné la première licence Creative Commons qui se présentait, à savoir : Paternité – Pas d’utilisation commerciale – Partage selon les Conditions Initiales Creative Commons.
À savoir que ma photo était utilisable par tout le monde, sauf pour une utilisation commerciale, à condition de citer le nom de l’auteur (moi !) et de redistribuer cette photo sous une licence équivalente.

Contenu de ce blog

Et puis, récemment, je me suis posé la question quant au contenu de ce blog : puisque je n’avais rien spécifié à un quelconque endroit, je suppose que personne ne pouvait réutiliser tout ce qui s’y trouve (si je me trompe, merci de m’éclairer dans les commentaires). Seul le droit de citation était à mon avis possible.
La récente publication d’un plugin symfony avec des morceaux de moi dedans m’a conforté dans cette idée : je devais faire quelque chose pour que l’on puisse faire plein de trucs chouettes avec le peu de code qui traine ou même le contenu des billets.
Le contenu de mon blog n’est peut-être pas intéressant, mais après tout, on ne sait jamais : comme ça, personne n’est bloqué pour éventuellement s’en servir.

Et c’est donc tout logiquement que j’ai choisi la même licence que pour mes photos de Flickr : la Creative Commons by-nc-sa dans sa version 2.0.

Contribution au projet Wikipedia Commons

Rien de mieux que la définition de Wikipedia pour expliquer ce qu’est Wikipedia Commons :

Cette base de données multimédia centralise des médias libres, tels que photographies, dessins, schémas, musiques, textes écrits et parlés, animations et vidéos qui ont une utilité pour au moins un des projets de Wikimedia.

Comme il ne s’agit pas de polluer le projet Commons, je sélectionne quand même mes photos et je ne poste pas tout là-bas. Vous pouvez retrouver mes quelques (8 pour l’instant) photos sur ma page utilisateur du projet.
Et là-bas aussi, comme sur Flickr, le choix d’une licence est obligatoire.

Par contre, il y est impossible d’interdire l’utilisation commerciale. Donc, ma licence précédemment choisie n’était plus applicable. Mince. Des gens peu scrupuleux pouvaient donc prendre mes photos et faire ce qu’ils veulent avec et gagner de l’argent. Et moi dans tout ça ?

Et puis, j’ai cherché à savoir pourquoi ce type de licence était proscrit sur Commons. Et la réponse est disponible sous forme de BD.
Autoriser l’utilisation commerciale permet à Wikipedia de publier mes photos dans des produits que la fondation pourrait vendre (DVD, livres, …). L’intérêt de participer à ce projet est que tout le monde puisse y avoir accès, pas question donc d’empêcher que mes photos contribuent à ça.

Et donc après avoir regardé toutes les licences présentes sur Commons, j’ai choisi (en plus de la licence GFDL) la Creative Commons by-sa 3.0.

La même (il me semble) que celle que j’avais sélectionnée auparavant, mais en autorisant l’utilisation commerciale.

Direction donc Flickr et mon blog pour changer tout ça (ça se fait rapidement, sur Flickr on fait ça en 3 clics !).

Ça ne t’embête plus que quelqu’un puisse se faire de l’argent ?

Bah finalement, non. Pourquoi ? Faire de l’argent avec mes photos n’est pas du tout, mais alors pas du tout mon intérêt.
Et en fait, je ne sais pas comment je pourrais en faire avec. Donc si quelqu’un arrive à faire de l’argent avec, tant mieux.

En plus, la licence choisie impose ceux qui réutiliseront mes photos à me citer, je ne serai donc pas oublié et j’aurai ma minute de gloire si jamais c’était le cas.

Obligation de citer l’auteur ? Et comment on l’impose ?

C’est là que ça coince. J’ai dernièrement trouvé une de mes photos (une jolie cigale du Pic Saint-Loup) sur un article de KCTribune, Cicada’s Song Has Tied Columnist’s Life Together.
Chouette alors, le début de la gloire, une montée en flèche de mes stats de visite sur mon blog ou sur Flickr, tout ça tout ça.

Que nenni. Karen Land, auteur de cet article, a malencontreusement oublié (?) de me citer, même pas un petit lien vers quoi que ce soit. Ni la trace de où cette photo vient.

J’ai rapidement contacté cette personne par mail pour lui rappeler ses droits (utiliser ma photo) et aussi ses devoirs (citer l’auteur). Pas de réponse ni de changement sur l’article à ce jour.
Nous sommes en période creuse, cette personne est surement en congés. Attendons.

Mais j’ai une question : qu’est-ce qui oblige, juridiquement parlant, Karen Land ou quelqu’un d’autre à citer le nom de l’auteur ? La licence est-elle valable devant un tribunal par exemple ? (non, je ne compte pas attaquer cette personne en justice, je cherche à m’instruire ;-) )
De quels recours je dispose pour que mon nom soit cité dans l’article ?
Si vous avez des infos, les commentaires sont toujours là. N’hésitez pas.

Alors, vous allez dire « ça y est, il se prend la grosse tête, il a une de ses photos sur un article anglais, il en peut plus ».
Non, je ne m’enflamme pas ou quoique ce soit. C’est juste que je respecte les règles d’Internet (car non, Internet, ça n’est pas la jungle), je ne suis pas le seul, et donc j’aimerais bien qu’on respecte également ce que je fais. Point.

Le bon exemple

Second exemple, celui de Sylvie, qui tient le blog http://laminuteverte.blogspot.com et où elle souhaitait utiliser une de mes photos pour un des ses billets.
Non seulement elle me cite dans le billet (avec un lien qui va bien) mais elle m’a également envoyé un email pour me demander si j’étais ok. Ce qu’elle n’était pas du tout obligée de faire selon les termes de la licence, mais le geste, au moins, est agréable.

Pour conclure

Toutes mes photos, mes articles, mes morceaux de code sont désormais sous licence Creative Commons by-sa 3.0 : faites-en bon usage si vous en avez besoin, mais respectez la licence, ça ne coute rien du tout.

Si vous avez plus d’infos à ce sujet pour m’éclairer, faites-le, ça m’intéresse.

Si vous avez un blog, ou des photos sur un site de partage, vous avez pensé à mettre une licence ? Laquelle ?
Si non, pourquoi ?

Quelques liens pour en savoir plus :

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8 Responses to “Photos, licence et propriété intellectuelle”

  1. nico_somb Says:

    sur mon blog : Photos, licence et propriété intellectuelle http://bit.ly/8OoiHH

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  2. B. Majour Says:

    Intéressant article où on sent bien toute la problématique du Web.

    Il y a les gens malpolis qui se servent sans vergogne, et ceux qui sont polis et respectueux des auteurs. (et souvent des autres en général)

    Bien sûr, suivant l’âge du blogueur en face, on peut aviser. Mais la rédaction est parlante.

    Quels sont les recours ?
    La loi, après les demandes gentilles de cesser d’utiliser les images sans respecter les conditions de la licence autorisée.

    A défaut, on peut s’amuser à semer quelques commentaires pas contents sur le site.
    Quitte à invoquer un hypothétique avocat. (les anglo-saxons en sont fort friands ! :-) )
    La crainte est souvent dissuasive.

    Si on est vraiment teigne, on peut utiliser la blogroll du site, et semer là aussi des commentaires pas contents. Ou repérer les Diggslike et voter down à chaque lien vers ce site.

    Bref, sans passer par les avocats, on peut déjà se montrer assez « pénible ». :-)

    L’autre solution, c’est d’apposer, sur chacune de ses photos, son nom/signature (comme ça pas d’oubli possible), avec l’année, ou même son site Web.
    Evidemment, la photo en pâtit lourdement.

    Vous la voulez sans fioriture ? Ecrivez-moi !
    Et le tour est joué.

    Ou alors on s’en moque, et on offre sans retour.
    En remerciant les rares qui ont compris ce qu’était un auteur. Ceux, d’ailleurs, pour lesquels on a envie de « travailler ».

    Bon courage
    B. Majour

    P.S. : pour un photographe amateur, les photos sont réussies. :-)

  3. Nicolas Says:

    Merci pour votre commentaire et le post-scriptum !

    Je pense que je passerai + par la phase « je poste des commentaires sur l’article » et non celle de modifier mes photos pour y ajouter mon nom/URL/etc. En effet, la photo n’est plus la même sinon …

    Mais de toute façon, au final, ça sera du « on s’en moque », car je ne me vois pas utiliser la loi.

    Merci encore pour vos conseils.

  4. jchernandezjazz Says:

    @sabinewe Hello!très bien l’article http://ff.im/-du3fh .. mais la réponse du photographe pro sous l’article est bcp plus intéressante

    This comment was originally posted on Twitter

  5. alaingabriel Says:

    « Propriété intellectuelle – Mes photos appartiennent à tout le monde ? | Nicolas Lœuillet » ( http://bit.ly/4NJxLq )

    This comment was originally posted on Twitter

  6. Fanny Says:

    Bonjour,
    J’ai une petite question : un peintre que je ne connais pas a prit dans un de mes albums Facebook, une photo que j’avais prise, et il s’en ait servi pour une de ses expositions sans même m’en parler. Je tombe sur ma photo, sans même que mon nom soit cite . A t’il le droit de faire cela ? Ais-je le droit de lui réclamer des droits d’auteur ?
    Merci a l’avance de votre réponse !

  7. Nicolas Says:

    Bonjour Fanny,

    Votre photo vous appartient, c’est sur.

    Par contre, en vous inscrivant à Facebook, vous avez autorisé, il me semble, le site à pouvoir réutiliser vos photos pour faire de la publicité (mais si, lisez bien les petites lignes).

    Là, il s’agit de quelqu’un (un peintre) qui réutilise votre photo sans accord de votre part. Pour moi, il n’a pas le droit de prendre votre photo et de l’exposer.

    Maintenant, deux questions pour y voir un peu plus clair :
    * vous parlez d’un peintre et d’une photo : dans son exposition, cette personne a exposé votre photo ou une peinture de votre photo ?
    * si c’est une peinture de votre photo, est-ce la copie exacte de votre photo (copie) ou alors une inspiration de votre photo avec une création de l’artiste ?

    Le point que vous évoquez est en tout cas très intéressant. Merci d’en avoir parlé !

  8. Fanny Says:

    Merci de m’avoir répondu!
    C’est un peintre qui a exposé dans une café/galerie. C’est une peinture de la photo, à laquelle il a rajouté des creations..

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